Assemblee Departementale du 04 décembre 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ASA_2015_10_14_8728Schéma départemental en faveur des personnes âgées 2015-2017 - Délibération
ASA_2015_10_14_8730Révision du RDAS (aides facultatives) - Délibération
ASE_2015_10_20_8783Schéma départemental en faveur de l'enfance et de la famille - Délibération
COL_2015_10_27_8825Forfait d'externat des collèges privés pour 2016 - Délibération
DRH_2015_10_28_8835Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion - Délibération
EJS_2015_10_30_8846Modification des critères d'aide aux clubs sportifs évoluant dans les différents championnats de France - Délibération
ENV_2015_10_12_8712Communication de la décision du Département de renoncer à l'exercice de son droit de préemption - Délibération
FP_2015_10_21_8796Vote du taux du foncier bâti pour 2016 - Délibération
FP_2015_10_21_8797Constitution de provisions comptables - Délibération
FP_2015_10_21_8803Reprise de provisions comptables - Délibération
FP_2015_10_23_8817Gestion active de la dette année 2016. Délégation au Président du Conseil départemental en matière de la gestion de la dette et de la trésorerie. - Délibération
FP_2015_10_28_8837Souscription de quatre nouveaux emprunts pour un montant total de 17,2 M€ et refinancement de deux emprunts de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération
FP_2015_11_03_8856Approbation des autorisations d'engagement et de programme (décision modificative n° 2 2015) - Délibération
FP_2015_11_03_8858Approbation des autorisations d'engagement et de programme (budget primitif 2016) - Délibération
FP_2015_11_10_8869Décision modificative n° 2 de l'exercice 2015 - Délibération
FP_2015_11_17_8870Budget primitif pour l'exercice 2016 - Délibération
MQ_2015_10_23_8818Musée de Préhistoire des gorges du Verdon - Approbation du nouveau Projet Scientifique et Culturel - Délibération
PDDT_2015_11_03_8860Assistance technique aux communes et établissements publics de coopération intercommunale - Délibération
SAJ_2015_09_04_8671Modification du règlement intérieur du Conseil départemental - Délibération
SAJ_2015_10_19_8765Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 9 octobre 2015 - Délibération
SAJ_2015_10_21_8799Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
T_2015_10_22_8805Définition d'une politique en faveur du développement maîtrisé des sports de nature - Délibération
TR_2015_11_06_8865Communication - Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public. - Délibération
UHF_2015_10_15_8733Fonds Départemental d'Appui aux Communes (FODAC) : évolution du dispositif intégrant les travaux de voirie communale - Délibération